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BIENVENUE SUR LE NOUVEAU SITE DE MAISON SABBEN CREATEUR DE BIJOUX ET ACCESSOIRES DE MARIAGE

Conditions générales de vente

Introduction

Orchidée de soie - Maison Sabben, entreprise immatriculée à la Chambre des métiers de Mulhouse

siret n° 48432313400037,  TVA intra FR12484323134 , siège social situé au 10 rue du noyer 68110 ILLZACH.

CGV

Les Conditions Générales de Vente dénommées également par les « CGV » définissent les conditions par lesquelles sont réalisées les ventes de produits proposés par la société Orchidée de soie - Maison Sabben de Sandrine KOEHNLEIN par la biais de la boutique en ligne de bijoux et accessoires de cheveux maisonsabben.com . Les CGV suivantes sont conclues entre Orchidée de soie - Maison Sabben et toute personne physique majeure dénommé l’Acheteur souhaitant effectuer un achat sur le « Site Internet » maisonsabben.com.

Les deux parties conviennent et approuvent que les présentes CGV régissent exclusivement leur relation.Orchidée de soie - Maison Sabben se réserve le droit de modifier les CGV. Toutefois, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’Acheteur. Si une condition de vente venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France. maisonsabben.com s’engage à respecter toutes les dispositions du Code de la Consommation relatives à la vente à distance.

Produits

Les Produits régis par les présentes CGV sont ceux présentés sur le Site Internet maisonsabben.com et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par maisonsabben.com. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Les Produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de maisonsabben.com ne pourrait être engagée. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles sauf indication contraire.

Tous les produits sont garantis par maisonsabben.com contre des défauts de fabrication et non pas contre l'usure normale due à l'utilisation régulière ou bien à une mauvaise utilisation du produit. L’Acheteur bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'Acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil).

Si l'Acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un "bref délai" à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil).

Tarif des produits

Les prix des produits vendus sont ceux en vigueur le jour de la prise de commande. Ils sont libellés en Euros. La T.V.A est non applicable conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts. Les prix ne comprennent pas les frais d’expédition (port, emballage et confection du colis selon les montants en vigueur) qui sont alors facturés en supplément du prix des articles achetés. Les frais d’expédition seront indiqués avant l’enregistrement de la commande par l’Acheteur. En revanche tous droits de douane ou autres taxes locales susceptibles d’être exigibles, sont à la seule charge de l’Acheteur et sous sa responsabilité. maisonsabben.com se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par l’Acheteur.

maisonsabben.com s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, il s’engage à facturer les marchandises commandées au prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.

NOTE : United kingdom and out of UE client our prices are without duty tax. - You have to pay the duty tax (customs duty) to the carrier.

Identification préalable de l’Acheteur

Pour passer une commande, l'Acheteur doit s'identifier avec son adresse email et son mot de passe. Pour toute première commande, l'Acheteur devra suivre une procédure de création de compte indiquée sur le Site Internet.En cas de perte ou d'oubli du mot de passe, l'Acheteur pourra le redemander en se rendant sur son compte client et en cliquant sur "Oublie du mot de passe". Il recevra alors son mot de passe sur l'adresse email qu'il a communiqué au moment de son inscription.

Les informations énoncées par l’Acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, maisonsabben.com ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pouvait être de livrer le produit.

Contact

Nos services sont joignables par e-mail à contact@maisonsabben.com.

Objet

Les CGV notifiées ci-dessous définissent les conditions de ventes applicables à tout achat effectué sur le site marchand maisonsabben.com et l'Acheteur à partir de la passation de commande jusqu'au service après-vente, en passant par le paiement et la livraison. Toute commande passée sur le site maisonsabben.com implique donc l’adhésion sans réserve de l’Acheteur aux CGV présentées ci-dessus.

MENTIONS LÉGALES

Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

EDITEUR DU SITE

Orchidée de soie - Maison Sabben 10 rue du Noyer 68110 ILLZACH Email : contact@maisonsabben.com Orchidée de soie - Maison Sabben est une Micro entreprise. RCS - Siret : 484 323 134 00029

CONDITIONS D'UTILISATION

Le site accessible par les url suivants : www.maisonsabben.com est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société Orchidée de soie - Maison Sabben. Orchidée de soie - Maison Sabben ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

RESPONSABLE ÉDITORIAL

Sandrine KOEHNLEIN / Email : contact@maisonsabben.com

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Orchidée de soie - Maison Sabben ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. 
Les photos sont non contractuelles. 
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Orchidée de soie - Maison Sabben.

LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Orchidée de soie - Maison Sabben. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

DÉCLARATION À LA CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).

DROITS D'ACCÈS

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Orchidée de soie - Maison Sabben 10 rue du Noyer 68110 ILLZACH ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@maisonsabben.com.
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

FINALITÉ

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des différents formulaires sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Nous vous informons que vos réponses, sauf indication contraire, sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraîne aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre la bonne exécution du service commandé. Les données sont également agrégées dans le but d’établir des statistiques commerciales. 
En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’acheteur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.

CONFIDENTIALITÉ

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Orchidée de soie - Maison Sabben à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. 
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Orchidée de soie - Maison Sabben. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. 
Orchidée de soie - Maison Sabben est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.
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Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : contact@maisonsabben.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

MARQUES

Le site accessible par les urls suivants : www.maisonsabben.com est une marque de Orchidée de soie - Maison Sabben. Les marques sont des marques déposées et propriété exclusive de Orchidée de soie - Maison Sabben.
Tous les autres noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs. 
Nous rappelons que le dépôt de noms de domaines voisins aux marques précédentes (« typo-squatting ») ou une reproduction des méta-tags (« position-squatting ») ou l’emploi de marques dans les méta-tags est puni par la loi.

COORDONNÉES DE L'OPÉRATEUR TECHNIQUE

Ce site est propulsé Studio Quotidien.

CONDITIONS DE SERVICE

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INFORMATION ET EXCLUSION

Orchidée de soie - Maison Sabben met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de Orchidée de soie - Maison Sabben, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Orchidée de soie - Maison Sabben n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

LES COOKIES

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LIENS HYPERTEXTE

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RECHERCHE

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PRÉCAUTIONS D'USAGE

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc....

RESPONSABILITÉ

Aucune autre garantie n'est accordée au client, auquel incombe l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par Orchidée de soie - Maison Sabben apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Orchidée de soie - Maison Sabben ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

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INFORMATIONS PROTECTION DES DONNEES

Protection de vos données privées sur le site www.maisonsabben.com édité par Orchidée de Soie EI, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MULHOUSE sous le numéro siren 484 323 134 siège social est situé au 10 rue du noyer 68110 ILLZACH. Maison SABBEN et Orchidée de Soie s’engagent à protéger vos données privées étant concernées :  nom, adresse, numéro de téléphone conformément au règlement européen #2016/679 ou règlement général sur la protection des données (RGPD) applicable depuis le 25 mai 2018.

 

UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES

MARKETING PAR EMAIL

Avec votre permission, nous pourrions vous envoyer des e-mails au sujet de notre actualité, de notre boutique, et d’autres mises à jour.

 

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UTILISATION ET TRANSMISSION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

Durées de stockage de vos données.

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LES DROITS QUE VOUS AVEZ SUR VOS DONNÉES

Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.

 

TRANSMISSION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

Les commentaires des visiteurs peuvent être vérifiés à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables.

 

PROFESSIONNELS : 

UTILISATION DE NOTRE PLATEFORME SHOPIFY 

Notre boutique Shopify est hébergée directement sur Shopify, qui nous fourni la plate-forme e-commerce en ligne qui nous permet de vous vendre nos services et produits.

Vos données sont stockées dans le système de stockage de données et les bases de données de Shopify, et dans l’application générale de Shopify. Vos données sont conservées sur un serveur sécurisé protégé par un pare-feu.

Paiement: Si vous réalisez votre achat par le biais d’une passerelle de paiement direct, dans ce cas Shopify stockera le temps de la transaction vos renseignements de carte de crédit. Ces renseignements sont chiffrés conformément à la norme de sécurité des données établie par l’industrie des cartes de paiement (norme PCI-DSS). Les renseignements relatifs à votre transaction d’achat sont conservés aussi longtemps que nécessaire pour finaliser votre commande. Une fois votre commande finalisée, les renseignements relatifs à la transaction d’achat sont supprimés.

Toutes les passerelles de paiement direct respectent la norme PCI-DSS, gérée par le conseil des normes de sécurité PCI, qui résulte de l’effort conjoint d’entreprises telles que Visa, MasterCard, American Express et Discover.

Les exigences de la norme PCI-DSS permettent d’assurer le traitement sécurisé des données de cartes de crédit par notre boutique et par ses prestataires de services.

Pour plus d’informations, veuillez consulter les Conditions d’Utilisation de Shopify.

 

VOTRE CONSENTEMENT

Lorsque vous nous fournissez vos renseignements personnels pour conclure une transaction, vérifier votre carte de crédit, passer une commande, planifier une livraison ou retourner un achat, nous présumons que vous consentez à ce que nous recueillions vos renseignements et à ce que nous les utilisions à cette fin uniquement.

Si nous vous demandons de nous fournir vos renseignements personnels pour une autre raison, à des fins de marketing par exemple, nous vous demanderons directement votre consentement explicite, ou nous vous donnerons la possibilité de refuser.

 

RETIRER MON CONSENTEMENT

Si après nous avoir donné votre consentement, vous changez d’avis et ne consentez plus à ce que nous puissions vous contacter, recueillir vos renseignements ou les divulguer, vous pouvez nous en aviser en nous contactant à contact((@))maisonsabben.com ou par courrier à: Maison SABBEN - 10 rue du Noyer - 68110 ILLZACH

 

DIVULGATION

Nous pouvons divulguer vos renseignements personnels si la loi nous oblige à le faire ou si vous violez nos Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.

 

COMMENT NOUS PROTÉGEONS VOS DONNÉES

Pour protéger vos données personnelles, nous prenons des précautions raisonnables et suivons les meilleures pratiques de l’industrie pour nous assurer qu’elles ne soient pas perdues, détournées, consultées, divulguées, modifiées ou détruites de manière inappropriée.

Si vous nous fournissez vos informations de carte de crédit, elles seront chiffrées par le biais de l’utilisation du protocole de sécurisation SSL et conservées avec un chiffrement de type AES-256. Bien qu’aucune méthode de transmission sur Internet ou de stockage électronique ne soit sûre à 100 %, nous suivons toutes les exigences de la norme PCI-DSS et mettons en œuvre des normes supplémentaires généralement reconnues par l’industrie. 

LIENS

Vous pourriez être amené à quitter notre site web en cliquant sur certains liens présents sur notre site. Nous n’assumons aucune responsabilité quant aux pratiques de confidentialité exercées par ces autres sites et vous recommandons de lire attentivement leurs politiques de confidentialité. 

MODIFICATIONS APPORTÉES À LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Nous nous réservons le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment, donc veuillez s’il vous plait la consulter fréquemment. Les changements et les clarifications prendront effet immédiatement après leur publication sur le site web. Si nous apportons des changements au contenu de cette politique, nous vous aviserons ici qu’elle a été mise à jour, pour que vous sachiez quels renseignements nous recueillons, la manière dont nous les utilisons, et dans quelles circonstances nous les divulguons, s’il y a lieu de le faire.

Si notre boutique fait l’objet d’une acquisition par ou d’une fusion avec une autre entreprise, vos renseignements pourraient être transférés aux nouveaux propriétaires pour que nous puissions continuer à vous vendre des produits. 

CONTACT ET NORMES DE CONFIDENTIALITÉ

Si vous souhaitez: accéder à, corriger, modifier ou supprimer toute information personnelle que nous avons à votre sujet, déposer une plainte, ou si vous souhaitez simplement avoir plus d’informations, contactez notre agent responsable des normes de confidentialité Sandrine KOEHNLEIN à contact((@))maisonsabben.com ou par courrier à MAISON SABBEN - 10 rue du noyer 68110 ILLZACH France

ÉCRIVEZ-NOUS

Orchidée de soie - Maison Sabben est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : contact@maisonsabben.com.